Mentions légales

DIRECTRICE DE LA PUBLICATION

Jody CLAIR pour TOPO-LOG

contact@topo-log.fr

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ

Siège Social

Créacité, 847 route de Frans 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE

contact@topo-log.fr

SARL au capital social de 400€

SIRET: 980 646 491 00012

SIREN : 980 646 491

Numéro de TVA : FR04980646491

Numéro d’immatriculation RCS : 980 646 491 R.C.S. Bourg-en-Bresse

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du présent site (www.neocim.fr) implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Nous vous informons que le site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu’il a pour langue officielle le français.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par TOPO-LOG. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Nous ne sommes pas responsables de toute modification, suspension ou interruption du site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, l’entreprise TOPO-LOG est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes, etc.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise TOPO-LOG.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

COOKIES

Le site www.neocim.fr que vous visitez ne fait pas usage de cookies.

LIENS

Tout au long de ses activités professionnelles et durant toute la durée de ses contrats, TOPO-LOG s’engage à respecter, pour le traitement de données à caractère personnel telles que définies ci-dessous, Les lois relatives à la protection des Données à Caractère Personnel (DCP), notamment la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (ci-après « Loi Informatique et Libertés ») ainsi que le Règlement (UE) 2016/679 sur la protection des données (ci-après « RGPD » Règlement Général sur la Protection des Données applicable à partir du 25 mai 2018).

Liens sortants :

La présence de liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu ou de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites ou leurs conditions d’accès. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.

Liens entrants :

TOPO-LOG ne saurait être tenu responsable du contenu des sites ayant établi un lien hypertexte vers le site www.neocim.fr.

Pour en savoir plus sur notre politique de confidentialité, rendez-vous sur cette page.

Ce site est la propriété de la société TOPO-LOG. Création graphique et développement par TOPO-LOG.

Le site est hébergé par : TOPO-LOG, Créacité, 847 Route de Frans 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE, contact@topo-log.fr

Siège social

Créacité

847 route de Frans

69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE

Mentions légales – 2023, par la société TOPO-LOG